Recueil des textes de référence, t. 2 : circulaires et notes ministérielles, conventions, textes de l’AEFE (décisions, circulaires, notes, instructions…)
Publié le 10/02/2016
Année de parution : 2016
Tome 2 du recueil des textes de référence s'appliquant à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et au réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger : circulaires et notes ministérielles, conventions, textes de l’AEFE (décisions, circulaires, notes, instructions…).
Sommaire :
- Circulaires et notes ministérielles
- Conventions, protocoles et agréments
-
Circulaires, décisions, notes et TD de l’Agence
- Textes transversaux
- Les contrats des agents en service à l’étranger
- Les modalités de recrutement
- Gestion des établissements
- Gestion et droits des personnels
- Pédagogie et scolarité
- Bourses scolaires et subventions aux organismes
- Voyages et déplacements