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Recueil des textes de référence, t. 2 : circulaires et notes ministérielles, conventions, textes de l’AEFE (décisions, circulaires, notes, instructions…)


Publié le 10/02/2016

Année de parution : 2016

Tome 2 du recueil des textes de référence s'appliquant à l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) et au réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger : circulaires et notes ministérielles, conventions, textes de l’AEFE (décisions, circulaires, notes, instructions…).

Sommaire :

  • Circulaires et notes ministérielles
  • Conventions, protocoles et agréments
  • Circulaires, décisions, notes et TD de l’Agence
    • Textes transversaux
    • Les contrats des agents en service à l’étranger
    • Les modalités de recrutement
    • Gestion des établissements
    • Gestion et droits des personnels
    • Pédagogie et scolarité
    • Bourses scolaires et subventions aux organismes
    • Voyages et déplacements