• AEFE (services centraux)

  • AEFE (statut, missions, administration, ressources)

  • Instances (CA, CSA, CCPC, CCPL, CNB...)

Compte rendu du conseil d'administration du 27 novembre 2012


Publié le 01/07/2013

Année de parution : 2012

Compte rendu du conseil d'administration du 27 novembre 2012, approuvé en séance du 26 mars 2013. Principaux sujets abordés :

  • point sur la rentrée 2012-2013,
  • rapport d'activité 2011-2012,
  • décision budgétaire modificative 3 - 2012, 
  • programmation immobilière,
  • budget primitif 2013,
  • présentation de la réforme budgétaire et comptable publique,
  • présentation du guide du bon usage de la convention,
  • ISVL,
  • programme FLAM